Aller au contenu principal

Mentions légales

Editeur
Vous êtes actuellement connecté au site web de RLF.

RLF, Résidences le Logement des Fonctionnaires, est une société anonyme d’habitations à loyer modéré, à directoire et conseil de surveillance, au capital de 39 000 euros, dont le siège social est situé au 9 rue Sextius Michel, 75739 Paris Cedex 15. RLF est immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 562 069 278, assujettie à la taxe sur la valeur ajoutée sous le numéro de TVA intracommunautaire FR04562069278. Le numéro de SIRET de RLF est 562 069 278 00074.

Directeur de publication : Monsieur Pierre-François Gouiffès, Président du Directoire de RLF

Hébergeur
Microsoft Azure
SAS au capital de 4 240 000 € - SIRET : 32773318400516
Adresse : 37 quai du président Roosevelt 92130 Issy les Moulineaux
Web : https://www.microsoft.com/france/microsoft-en-france/
Téléphone : 01 57 32 42 18

Réalisation graphique et technique  
Webnet
1 Av. de la Cristallerie, 92310 Sèvres
Web : https://www.webnet.fr/
Téléphone : 01 46 84 05 05

Contact
Pour toute remarque ou avis sur le fonctionnement du site ou sur son contenu éditorial peut être envoyé à l’adresse RLF-Contact-SiteInternet@rlf.fr
Aucune demande de logement reçue à cette adresse ne sera traitée.

Propriété intellectuelle
Tous les éléments accessibles sur le site www.rlf.fr restent la propriété exclusive de leurs auteurs.
La marque RLF et toutes autres marques commerciales mentionnées sur ce site sont protégées par le code de la propriété intellectuelle.
Tous les textes, photos, vidéos, images, dessins, séquences animées et toutes œuvres consultables sur le site de RLF sont protégés par des droits d'auteur.
La reproduction, partielle ou totale, de toute œuvre protégée au titre du droit d'auteur ou du droit des marques est strictement interdite, sauf accord préalable et exprès du titulaire du site, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations.

Crédits photographiques
Par ordre alphabétique : M Edouard Nguyen. Droits réservés pour les auteurs non identifiés.

Droits d'auteur des œuvres architecturales
Droits réservés pour les auteurs non identifiés.

 

Conditions générales d'utilisation :

Objet
La présente page a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles l’Éditeur met à la disposition des internautes son site et ses services Internet et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent au site et utilisent les services.
Toute connexion est subordonnée au respect des présentes conditions que l’Éditeur se réserve la possibilité de modifier ou de mettre à jour à tout moment.
Pour l’utilisateur, le simple accès au site de l’Éditeur implique l’acceptation des conditions d’utilisation décrites ci-après.

Accès au site
L’accès au site et à ses services est disponible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de l’Éditeur et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du service.

Responsabilité
La responsabilité de l’Éditeur ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou à l’utilisation de ses services. Il n’est prévu aucune assistance technique vis à vis de l’utilisateur, que ce soit par des moyens électroniques ou téléphoniques.
L’utilisateur est seul responsable de tout préjudice, direct ou indirect, matériel ou immatériel, causé par lui-même ou un de ses préposés à l’Éditeur ou à des tiers du fait de l’utilisation de l’accès au site ou de l’utilisation des services ou informations du site.
L’Éditeur peut être amené à interrompre le site ou une partie de ses services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L’utilisateur reconnaît et accepte que l’Éditeur ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers.
L’Éditeur ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, pertes ou frais, poursuites judiciaires à l’encontre de l’utilisateur du fait de l’accès au site ou de des services associés et de tout service accessible via le réseau Internet.
L’Éditeur décline toute responsabilité concernant les informations, les matériels, les logiciels, des sites reliés par un lien hypertexte au site de l’Éditeur.
Dans le cas où l’une des dispositions de ces mentions légales serait jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, elle serait considérée comme ne faisant pas partie du présent document et n’affecterait ni la validité, ni l’application des autres dispositions.

Messagerie 
L’utilisateur est informé que les messages envoyés ne sont pas protégés et peuvent être interceptés. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie. L’utilisateur assume l’entière responsabilité du contenu des messages envoyés, en cas notamment de communication d’informations personnelles ou sensibles.

 

Dernière mise à jour le 9 mars 2023